Merci de lire avec attention les différentes
modalités d’utilisation du présent site avant d’y
parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous
acceptez, sans réserves, les présentes
modalités. Aussi, conformément à l’article
n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, les
responsables du présent site internet
www.rsvoltelectricite.com sont : Éditeur du Site : RSVOLT
Électricité Numéro de SIRET :
42878976200039 Responsable éditorial : Rustem SAHIN 4 rue
des Grands Champs, 74300 Cluses Téléphone : 06 34
09 32 46 Email : contact@rsvoltelectricite.com Site Web :
www.rsvoltelectricite.com Hébergement : Hébergeur
: IONOS
Conditions d’utilisation : Ce site (www.rsvoltelectricite.com)
est proposé en différents langages web (HTML,
HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort
d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous
recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme
Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’entreprise RSVOLT Électricité met en œuvre tous
les moyens dont elle dispose, pour assurer une information
fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des
informations auprès de RSVOLT Électricité,
et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
RSVOLT Électricité n’est en aucun cas responsable
de l’utilisation faite de ces informations, et de tout
préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies : Le site www.rsvoltelectricite.com peut-être
amené à vous demander l’acceptation des cookies
pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est
une information déposée sur votre disque dur par
le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs
données qui sont stockées sur votre ordinateur
dans un simple fichier texte auquel un serveur accède
pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de
ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation
de cookies. Liens hypertextes : Les sites internet de peuvent
offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres
ressources disponibles sur Internet. RSVOLT
Électricité ne dispose d’aucun moyen pour
contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
RSVOLT Électricité ne répond pas de la
disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la
garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout
dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du
contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des
informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout
usage qui peut être fait de ces éléments.
Les risques liés à cette utilisation incombent
pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à
leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites
internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en
direction de ce site sans l’autorisation expresse et
préalable de RSVOLT Électricité. Dans
l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur
souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des
sites internet de RSVOLT Électricité, il lui
appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de
formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. RSVOLT
Électricité se réserve le droit d’accepter
ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa
décision.
Services fournis : L’ensemble des activités de la
société ainsi que ses informations sont
présentés sur notre site
www.rsvoltelectricite.com. RSVOLT Électricité
s’efforce de fournir sur le site www.anthedesign.fr des
informations aussi précises que possible. Les
renseignements figurant sur le site www.rsvoltelectricite.com ne
sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont
donnés sous réserve de modifications ayant
été apportées depuis leur mise en ligne.
Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site
www.rsvoltelectricite.com sont données à titre
indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer
sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données : Les
informations contenues sur ce site sont aussi précises
que possible et le site remis à jour à
différentes périodes de l’année, mais peut
toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous
constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un
dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par
courriel, à l’adresse contact@rsvoltelectricite.com, en
décrivant le problème de la manière la plus
précise possible (page posant problème, type
d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu
téléchargé se fait aux risques et
périls de l’utilisateur et sous sa seule
responsabilité. En conséquence, ne saurait
être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par
l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de
données consécutives au
téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder
au site en utilisant un matériel récent, ne
contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière
génération mis-à-jour. Les liens
hypertextes mis en place dans le cadre du présent site
internet en direction d’autres ressources présentes sur
le réseau Internet ne sauraient engager la
responsabilité de RSVOLT Électricité.
Propriété intellectuelle : Tout le contenu du
présent site www.rsvoltelectricite.com, incluant, de
façon non limitative, les graphismes, images, textes,
vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes
ainsi que leur mise en forme sont la propriété
exclusive de la société à l’exception des
marques, logos ou contenus appartenant à d’autres
sociétés partenaires ou auteurs. Toute
reproduction, distribution, modification, adaptation,
retransmission ou publication, même partielle, de ces
différents éléments est strictement
interdite sans l’accord exprès par écrit de RSVOLT
Électricité.
Cette représentation ou reproduction, par quelque
procédé que ce soit, constitue une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2
et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue
une contrefaçon pouvant engager la responsabilité
civile et pénale du contrefacteur. En outre, les
propriétaires des Contenus copiés pourraient
intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL : Conformément
à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la
loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la
protection des personnes physiques à l’égard des
traitements de données à caractère
personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration
1656629 auprès de la Commission nationale de
l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges : Les présentes conditions du site
www.rsvoltelectricite.com sont régies par les lois
françaises et toute contestation ou litiges qui
pourraient naître de l’interprétation ou de
l’exécution de celles-ci seront de la compétence
exclusive des tribunaux dont dépend le siège
social de la société. La langue de
référence, pour le règlement de contentieux
éventuels, est le français.
Données personnelles : De manière
générale, vous n’êtes pas tenu de nous
communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez
notre site Internet www.rsvoltelectricite.com. Cependant, ce
principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains
services proposés par notre site, vous pouvez être
amenés à nous communiquer certaines données
telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre
société, votre adresse électronique, et
votre numéro de téléphone. Tel est le cas
lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est
proposé en ligne, dans la rubrique « contact
».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos
données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas
utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des
renseignements sur notre société, ou de recevoir
les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de
manière automatique certaines informations vous
concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet,
notamment : des informations concernant l’utilisation de notre
site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels
vous accédez, votre adresse IP, le type de votre
navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement
à des fins de statistiques internes, de manière
à améliorer la qualité des services qui
vous sont proposés. Les bases de données sont
protégées par les dispositions de la loi du 1er
juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996
relative à la protection juridique des bases de
données.